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1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://meditation-hypnose-montpellier.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Statut libéral - Véronique Brand - Contact : vebrand.hypnose@gmail.com Téléphone : 0613697332 - Adresse : Centre médical du grand M, 58 rue du Latium 34070 Montpellier.

Identification de l'entreprise : Statut libéral - Véronique Brand - Contact : vebrand.hypnose@gmail.com Téléphone : 0613697332 - Adresse : Centre médical du grand M, 58 rue du Latium 34070 Montpellier.

Directeur de la publication : François-Xavier Gauthier - Contact : fxavier.gauthier@gmail.com

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Véronique Brand - vebrand.hypnose@gmail.com


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Véronique Brand est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Véronique Brand.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité.

Véronique Brand ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://meditation-hypnose-montpellier.fr/.

Véronique Brand décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://meditation-hypnose-montpellier.fr/.

Véronique Brand s’engage à sécuriser au mieux le site http://meditation-hypnose-montpellier.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Véronique Brand se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Véronique Brand se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://meditation-hypnose-montpellier.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Véronique Brand - vebrand.hypnose@gmail.com.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 - Liens hypertextes et cookies

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